Déchets, recyclage et matières secondaires

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Autorisation environnementale et ICPE : préparer le dossier et l’instruction », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Construire une matrice des procédures environnementales.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Biodiversité : intégrer les enjeux dans un projet », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Annoter une carte de site et dresser la liste des données à obtenir.

Public de la fiche : Chefs de projets d’aménagement, services environnement, urbanisme et commande publique des collectivités et opérateurs publics

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Droit pénal environnemental — ce que risquent les décideurs publics », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les risques pénaux de trois situations.

Public de la fiche : Juristes, avocats, services contentieux et responsables préparant des dossiers ou décisions dans le champ du programme.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « ICPE : comprendre les procédures et préparer la réponse à un contrôle », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Préparer les installations, organiser la responsabilité des acteurs et piloter les contrats et les coûts.

Public de la fiche : exploitants, collectivités, juristes, responsables environnement.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Matières premières critiques — CRMA et contentieux d'autorisation », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier le projet et les procédures nationales à examiner.

Public de la fiche : Dirigeants, juristes, responsables financiers et équipes de projets économiques ou industriels.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Pour « Prévenir les ruptures d’approvisionnement et gérer la défaillance d’un fournisseur », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un fournisseur critique cesse de livrer ; deux alternatives présentent des contraintes de qualification, de coût et de délai. Le dossier fournit contrats, stocks, engagements clients et scénarios.

Public de la fiche : Responsables achats, supply chain, exploitation, qualité, juristes et directions des organisations dépendant de fournisseurs critiques.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Responsabilité élargie des producteurs et économie circulaire », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les produits et acteurs responsables.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Séquence ERC et restauration de la nature : articulation juridique », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Comparer trois variantes et documenter l’évitement.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Aides d'État et financement public des projets stratégiques : régime européen, PIIEC, dispositifs nationaux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier quatre soutiens et noter les éléments manquants.

Public de la fiche : Directions financières, juridiques et industrielles, porteurs de projets et financeurs

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Commande publique : préparer la passation d’un marché », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Rédiger une fiche de besoin et choisir les vérifications de procédure.

Public de la fiche : Acheteurs, responsables de contrats publics, juristes, prescripteurs et équipes de projets des autorités concédantes ou opérateurs candidats.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Commande publique durable — obligations et contentieux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Traduire deux objectifs de durabilité en exigences d’achat.

Public de la fiche : Acheteurs, responsables de contrats publics, juristes, prescripteurs et équipes de projets des autorités concédantes ou opérateurs candidats.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Construction bas-carbone : biosourcé, réemploi, filière bois », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les usages et preuves d’un matériau proposé.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Pour « Négocier un contrat SaaS ou cloud et organiser la réversibilité », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Une organisation prépare un abonnement logiciel avec hébergement et sous-traitants ; elle doit négocier ses garanties et vérifier sa capacité à changer de solution sans perdre ses données ni interrompre le service.

Public de la fiche : Éditeurs, prestataires cloud, DSI, achats, juristes, DPO et responsables de services numériques publics ou privés.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Sur le sujet « Piloter le service public des déchets et sa trajectoire de coûts », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Relier organisation du service, prévention, coûts et choix de financement.

Public de la fiche : Intercommunalités et syndicats de traitement

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Pour « Piloter l’exploitation d’un service et suivre ses engagements contractuels », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un service doit maintenir sa continuité alors que des engagements de qualité et de performance ne sont pas atteints. Le dossier comprend un contrat, des indicateurs, des incidents et des coûts.

Public de la fiche : Opérateurs, responsables d’exploitation, autorités organisatrices, maîtres d’ouvrage et juristes des services énergétiques, d’eau, de déchets ou de transport.

Le contexte étudié est une installation de tri ou de traitement et la traçabilité des matières. Pour « Sécuriser l’exécution des travaux, les réclamations et la réception », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Une opération connaît une modification, un retard et une réserve à la réception. Les participants disposent du contrat, des ordres et échanges, de situations financières et de pièces techniques fictives.

Public de la fiche : Maîtres d’ouvrage, entreprises de travaux, maîtres d’œuvre, responsables de contrats et juristes.