XXI Formations · XXIF-0239
Piloter le service public des déchets et sa trajectoire de coûts
Catégories de public : Institutions et opérateurs publics
Référence : XXIF-0239
Les versions révisées selon le public et les compétences exercées.
Programme révisé : choisissez ci-dessous la version correspondant à votre collectivité. Les durées et les séquences des anciennes fiches sont remplacées par les versions liées.
Ces variantes couvrent une même famille de compétences. Elles ne constituent pas un parcours à cumuler automatiquement ; le positionnement permet de retenir les apprentissages utiles.
Programme applicable à votre situation
| Public | Module | Durée |
|---|---|---|
| Intercommunalités | P15 · Piloter le service des déchets et la prévention | 7 h |
Objectifs et exercices
Intercommunalités — Piloter le service des déchets et la prévention
Comparer deux organisations avec coût par usager et effets de prévention.
La TEOM est une taxe et la REOM une redevance. Distinguer tarification incitative et principe de financement. Aucun taux national de performance ni économie garantie n est annoncé.
Conditions de réalisation
Programme pédagogique rédigé ; intervenant, supports datés, pièces du cas, corrigé, équipements, adaptations et calendrier à confirmer avant la session. Le prix et les possibilités de financement sont précisés dans la proposition.
Modalités et tarifs
Formats, organisation, inscription, devis et financement : consultez les informations utiles pour préparer votre formation.
Modalités pratiques et conditions financières →Pour quels publics et quelles situations ?
Le programme est sélectionné selon vos responsabilités. Le cas pratique est adapté à votre organisation, dans la durée retenue ; les variantes ne sont pas des modules à cumuler.
Intercommunalités à fiscalité propre
Organiser une compétence intercommunale, ses relations financières et les services à l’échelle du bassin de vie.
Syndicats et structures de coopération
Examiner une compétence transférée à un syndicat, ses organes, ses contributions et son mode de gestion ; variantes eau et déchets.