Urbanisme, logement et infrastructures

Adjoint à l'urbanisme — risques pénaux et contentieux

Thème de formation sur mesure

Aménagement et PADDUC : compatibilité et contentieux (Corse)

Cartographier les niveaux de normes applicables

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Commande publique des grandes infrastructures : montage et sécurisation

Comparer marchés, concessions et organisation de maîtrise d’ouvrage

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Concessions d'infrastructures et déploiement des bornes de recharge

Comparer concession et autres modes de déploiement

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Concessions de remontées mécaniques et urbanisme de montagne : sécuriser la station

Cartographier les compétences, actifs et contrats d’une station fictive

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Construction bas-carbone : biosourcé, réemploi, filière bois

Qualifier les usages et preuves d’un matériau proposé

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Direction de l’urbanisme et de l’aménagement : renforcer la conduite des projets

Établir un diagnostic ciblé, renforcer les pratiques de direction et présenter un plan d’amélioration adapté au poste et aux priorités de l’organisation.

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Droit du littoral et recul du trait de côte : l'adaptation littorale

Cartographier contraintes, données et acteurs du littoral

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DST / DGST : renforcer le pilotage des services techniques

Établir un diagnostic ciblé, renforcer les pratiques de direction et présenter un plan d’amélioration adapté au poste et aux priorités de l’organisation.

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Décryptage : jurisprudence ZAN récente

Construire une fiche de lecture de jurisprudence foncière

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Déploiement des bornes de recharge — obligations et contentieux

Qualifier les besoins et obligations à vérifier

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Enquêtes publiques dématérialisées : procédure et contentieux

Qualifier la procédure de participation applicable

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Exercer le rôle de maître d’ouvrage d’un projet communal

Conduire un projet depuis la définition du besoin jusqu’à la réception.

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Foncier : préparer une opération d’aménagement

Cartographier titres, usages et contraintes d’une opération

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Foncier domanial et droits d'usage collectifs (Guyane)

Cartographier les titres et usages d’un site guyanais

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Foncier insulaire et indivision successorale : sécurisation des titres

Construire une carte du foncier et des droits allégués

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Foncier littoral ultramarin : qualifier les droits et préparer les démarches

Construire une carte site–titres–droits–vérifications

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Grands projets d'infrastructure — DUP et enquêtes publiques

Construire une carte des actes et pièces d’une infrastructure

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Grands projets industriels et spatiaux : autorisations et risques

Construire une carte des contraintes et autorités

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Gérer le patrimoine routier départemental

Prioriser les interventions et organiser le suivi de la sécurité et des coûts.

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Logement : construire une stratégie territoriale

Construire un diagnostic territorial de logement

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Organiser les mobilités du quotidien à l’échelle du bassin de vie

Comparer des services de mobilité et préparer une décision d’organisation.

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Ouverture à la concurrence du ferroviaire : conventions de service public et régulation

Cartographier les responsabilités du service

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Piloter le patrimoine et les services des collèges

Prioriser les investissements et organiser les services relevant du département.

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Piloter l’urbanisme et la sobriété foncière dans le mandat local

Relier planification, besoins et contraintes foncières.

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Quartiers prioritaires et renouvellement urbain : comprendre les spécificités et préparer les projets

Construire un diagnostic territorial et une note d’orientation reliant enjeux, acteurs, règles, risques et perspectives.

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Revitaliser un centre-bourg et soutenir le commerce de proximité

Construire un plan d’action reliant commerce, habitat, foncier et services.

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Rénovation énergétique du bâti et copropriétés : obligations, diagnostic, aides publiques

Qualifier les responsabilités de deux patrimoines

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Sobriété foncière en milieu rural : vérifier les possibilités et conditions des projets

Qualifier les contraintes d’un projet de village

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Sécuriser une autorisation d'urbanisme face au contentieux : intérêt à agir, cristallisation, régularisation

Qualifier la décision et les intérêts à agir à vérifier

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Urbanisme : instruire et sécuriser une autorisation

Construire une grille de qualification d’une demande

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Urbanisme en site patrimonial ou classé : autorisations et contentieux

Qualifier les protections patrimoniales applicables

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Villes et métropoles : comprendre les spécificités et préparer les projets

Construire un diagnostic territorial et une note d’orientation reliant enjeux, acteurs, règles, risques et perspectives.

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Villes moyennes et centralités : comprendre les spécificités et préparer les projets

Construire un diagnostic territorial et une note d’orientation reliant enjeux, acteurs, règles, risques et perspectives.

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VP habitat — PLH et délégations des aides à la pierre

Construire un diagnostic des besoins et moyens

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ZAN et documents d'urbanisme — mise en conformité

Cartographier les documents et données de référence

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ZAN — intégration dans les documents d'urbanisme locaux

Cartographier les données utiles à la planification

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ZFE — cadre juridique et contentieux des restrictions d'accès

Qualifier une mesure locale d’accès et ses objectifs

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Zones à faibles émissions et décarbonation des flottes

Établir un diagnostic des déplacements et contraintes

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Équipements sportifs : organiser exploitation et responsabilités

Cartographier missions, responsabilités et risques

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