Énergie

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Autorisations ENR — procédures et contentieux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les autorisations de deux projets énergétiques.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Autorisations ICPE pour les projets énergétiques », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les rubriques et régimes à expertiser.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Contentieux des énergies renouvelables : autorisations, recours de tiers, référés », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les actes et les voies de recours à vérifier.

Public de la fiche : Juristes, avocats, services contentieux et responsables préparant des dossiers ou décisions dans le champ du programme.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Contrats de performance énergétique dans les marchés publics », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Construire une situation de référence énergétique.

Public de la fiche : Acheteurs, responsables de contrats publics, juristes, prescripteurs et équipes de projets des autorités concédantes ou opérateurs candidats.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Droit de l’énergie : articuler filières, autorisations et contrats », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les règles utiles à trois projets distincts.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Décret tertiaire — mise en conformité des patrimoines publics », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les surfaces et usages d’un patrimoine.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Décryptage : relance nucléaire — cadre juridique de l'EPR2 », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les acteurs et décisions d’un projet EPR2.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « ICPE : comprendre les procédures et préparer la réponse à un contrôle », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Préparer les autorisations, structurer les contrats et comparer les financements des projets énergétiques.

Public de la fiche : exploitants, collectivités, juristes, responsables environnement.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Pour « Prévenir les ruptures d’approvisionnement et gérer la défaillance d’un fournisseur », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un fournisseur critique cesse de livrer ; deux alternatives présentent des contraintes de qualification, de coût et de délai. Le dossier fournit contrats, stocks, engagements clients et scénarios.

Public de la fiche : Responsables achats, supply chain, exploitation, qualité, juristes et directions des organisations dépendant de fournisseurs critiques.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Aides d'État et financement public des projets stratégiques : régime européen, PIIEC, dispositifs nationaux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier quatre soutiens et noter les éléments manquants.

Public de la fiche : Directions financières, juridiques et industrielles, porteurs de projets et financeurs

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Financer un projet énergétique : soutien public et contrats d'achat », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Construire un plan de financement énergétique.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « PPA et contrats d'énergie long terme — sécurisation juridique », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier le besoin et les risques d’un PPA.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Énergie : comparer les contrats et les financements », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Établir le profil et les contraintes du projet.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Agrivoltaïsme — cadre juridique et procédures d'autorisation », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les données nécessaires au caractère agrivoltaïque.

Public de la fiche : Responsables d’exploitations et de filières agricoles, organismes agricoles, juristes et équipes accompagnant les projets.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Autoconsommation collective : organiser un projet territorial », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier un projet d’autoconsommation collective.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Concessions d'infrastructures et déploiement des bornes de recharge », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Comparer concession et autres modes de déploiement.

Public de la fiche : Services urbanisme, foncier et infrastructures, aménageurs, juristes et chefs de projets.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Déploiement des bornes de recharge — obligations et contentieux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les besoins et obligations à vérifier.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Hydrogène : installations classées, autorisations et réseaux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les besoins de contrôle technique et réglementaire.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Pour « Négocier un contrat SaaS ou cloud et organiser la réversibilité », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Une organisation prépare un abonnement logiciel avec hébergement et sous-traitants ; elle doit négocier ses garanties et vérifier sa capacité à changer de solution sans perdre ses données ni interrompre le service.

Public de la fiche : Éditeurs, prestataires cloud, DSI, achats, juristes, DPO et responsables de services numériques publics ou privés.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Photovoltaïque public : comparer autoconsommation, vente et montages contractuels », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Préparer les autorisations, structurer les contrats et comparer les financements des projets énergétiques.

Public de la fiche : collectivités, établissements publics, opérateurs énergétiques.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Pour « Piloter l’exploitation d’un service et suivre ses engagements contractuels », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un service doit maintenir sa continuité alors que des engagements de qualité et de performance ne sont pas atteints. Le dossier comprend un contrat, des indicateurs, des incidents et des coûts.

Public de la fiche : Opérateurs, responsables d’exploitation, autorités organisatrices, maîtres d’ouvrage et juristes des services énergétiques, d’eau, de déchets ou de transport.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Rénovation énergétique du bâti et copropriétés : obligations, diagnostic, aides publiques », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les responsabilités de deux patrimoines.

Public de la fiche : Responsables environnement, juristes, services instructeurs et chefs de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Structurer un projet de stockage et de flexibilité électrique », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Comparer trois profils de fonctionnement et qualifier le besoin de flexibilité.

Public de la fiche : Développeurs, opérateurs, industriels, collectivités et financeurs de projets électriques

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Pour « Sécuriser l’exécution des travaux, les réclamations et la réception », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Une opération connaît une modification, un retard et une réserve à la réception. Les participants disposent du contrat, des ordres et échanges, de situations financières et de pièces techniques fictives.

Public de la fiche : Maîtres d’ouvrage, entreprises de travaux, maîtres d’œuvre, responsables de contrats et juristes.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « VP transition énergétique — PCAET, ZAER et contrats de performance », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les objectifs et responsabilités locales.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Énergie en zone non interconnectée : autorisations et réseau », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les contraintes d’une zone non interconnectée.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.

Le contexte étudié est une implantation énergétique, son raccordement et ses contrats. Sur le sujet « Éolien en mer et énergies marines : autorisations, raccordement, concertation, contentieux », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Construire une carte des autorisations d’un projet offshore.

Public de la fiche : Développeurs, responsables énergie, juristes, chefs de projets, opérateurs et financeurs.