ProgrammeXXIF-0089
Agrivoltaïsme — cadre juridique et procédures d'autorisation
Qualifier les données nécessaires au caractère agrivoltaïque
Programme détaillé · Sur demande
Politiques publiques · Domaine 06
Agriculture, alimentation et forêt
Sécuriser les activités agricoles et alimentaires, gérer les ressources et organiser les usages forestiers.
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ProgrammeXXIF-0086
Aides de la politique agricole commune : éco-régime, conditionnalité, contrôles et recours
Construire une grille de qualification des aides demandées
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0111
Appellations viticoles : cahiers des charges, adaptation climatique, défense des indications géographiques
Qualifier une évolution proposée d’un produit viticole
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0105
Construction bas-carbone : biosourcé, réemploi, filière bois
Qualifier les usages et preuves d’un matériau proposé
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0087
Droit de l'eau agricole et gestion de la sécheresse : retenues, irrigation, contentieux
Cartographier les usages et autorités de l’eau
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0204
Eau : gouverner un projet et ses usages
Cartographier les acteurs et besoins d’un projet d’eau
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ProgrammeXXIF-0315
Espaces forestiers : comprendre les spécificités et préparer les projets
Construire un diagnostic territorial et une note d’orientation reliant enjeux, acteurs, règles, risques et perspectives.
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ProgrammeXXIF-0090
Foncier agricole — contrôle des structures et opérations SAFER
Qualifier une acquisition ou mise à disposition agricole
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0190
Gouverner un espace forestier : usages, conventions et responsabilités
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0088
Installation et transmission des exploitations agricoles : statut, foncier, fiscalité
Établir le diagnostic d’une installation ou transmission
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0091
PAC 2023–2027 — aides agricoles et contentieux de l'éligibilité
Lire une décision et identifier les critères discutés
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0108
Risque incendie, débroussaillement et gestion forestière : obligations et responsabilités
Cartographier les risques et obligations de prévention
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0261
Sécuriser les activités et les contrats d’une filière agroalimentaire
Construire une carte acteurs–obligations–preuves de la filière
Programme détaillé · Sur demande
ProgrammeXXIF-0326
Territoires agricoles et viticoles : comprendre les spécificités et préparer les projets
Construire un diagnostic territorial et une note d’orientation reliant enjeux, acteurs, règles, risques et perspectives.
Programme détaillé · Sur demande
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