Industrie de défense

Un fournisseur reçoit des exigences de protection dans un contrat de défense et prépare un échange avec un partenaire. À partir de documents fictifs non classifiés, il qualifie l’information et organise vérifications et responsabilités.

Public de la fiche : Directions, juristes, responsables conformité et sécurité des entreprises fournisseurs de défense.

Plusieurs industriels et un organisme public préparent un projet européen fictif de développement de défense. Les participants séparent coopération, financement et acquisition, puis négocient gouvernance et droits sur les résultats.

Public de la fiche : Juristes, responsables programmes, industriels et organismes publics impliqués dans une coopération de défense.

Un industriel titulaire d’un programme de défense fait intervenir un sous-traitant et un fournisseur. Les documents simulés et non classifiés permettent de vérifier les clauses à répercuter et la réponse à un retard.

Public de la fiche : Juristes, responsables contrats et achats, donneurs d’ordres et sous-traitants de programmes industriels de défense.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Contrôle des investissements étrangers, exportations stratégiques et biens à double usage », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Distinguer contrôle IEF et contrôle des exportations.

Public de la fiche : Dirigeants, juristes, responsables financiers et équipes de projets économiques ou industriels.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Cyberdéfense et NIS2 pour entreprises de la BITD », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les dépendances et obligations à vérifier.

Public de la fiche : Juristes, responsables achats, contrats ou conformité et équipes des opérateurs de défense et de leurs partenaires ; travail sur ressources ouvertes.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Exportations d'armement et double usage — cadre juridique », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier les biens et usages à contrôler.

Public de la fiche : Juristes, responsables achats, contrats ou conformité et équipes des opérateurs de défense et de leurs partenaires ; travail sur ressources ouvertes.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Marchés de défense et programmes capacitaires européens », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les décisions et partenaires d’un projet.

Public de la fiche : Juristes, responsables achats, contrats ou conformité et équipes des opérateurs de défense et de leurs partenaires ; travail sur ressources ouvertes.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Marchés de défense — LPM et procédures d'acquisition publique », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Qualifier le contrat et ses conditions de passation.

Public de la fiche : Juristes, responsables achats, contrats ou conformité et équipes des opérateurs de défense et de leurs partenaires ; travail sur ressources ouvertes.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Pour « Négocier et sécuriser un contrat industriel », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un fabricant et un client négocient un équipement sur spécifications, avec essais, jalons et modification du besoin. Le dossier contient une offre, un projet de contrat et une grille de risques.

Public de la fiche : Directions industrielles, achats, ventes, juristes et responsables de projets des fabricants et de leurs clients professionnels.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Pour « Organiser et sécuriser la sous-traitance et les relations avec les donneurs d’ordres », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Une chaîne d’exécution comporte un titulaire, un fabricant et plusieurs intervenants. Le dossier distingue fournisseur et sous-traitant, actes d’acceptation ou d’agrément à vérifier et difficultés de paiement.

Public de la fiche : Donneurs d’ordres, sous-traitants, responsables achats et contrats, juristes et équipes de projets publics ou privés.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Organiser un partenariat de recherche et le transfert de ses résultats », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Préparer les marchés et les exportations, protéger les informations et organiser la conformité des partenariats.

Public de la fiche : universités, laboratoires, services de valorisation, entreprises.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Pour « Prévenir les ruptures d’approvisionnement et gérer la défaillance d’un fournisseur », les participants appliquent le programme à la situation suivante : Un fournisseur critique cesse de livrer ; deux alternatives présentent des contraintes de qualification, de coût et de délai. Le dossier fournit contrats, stocks, engagements clients et scénarios.

Public de la fiche : Responsables achats, supply chain, exploitation, qualité, juristes et directions des organisations dépendant de fournisseurs critiques.

Le contexte étudié est un programme industriel de défense et ses partenaires, sur ressources ouvertes. Sur le sujet « Secret des affaires — protection dans les partenariats industriels », les participants étudient une décision correspondant à leur rôle dans la filière : Cartographier les informations à protéger.

Public de la fiche : Dirigeants, juristes, responsables financiers et équipes de projets économiques ou industriels.